Compte rendu du Conseil Municipal du 12 novembre 2013

Présents: Fabien GAGET, Christophe GUERINEAU, Dominique GAUCHER, Isabelle CHANTEREAU (arrivée à 20 H 30), Jean-Marc COULON, Thierry MADRE, Virginie GAILLARD, Jean-Paul GOBLET, Laurence BRUNEAU.

Secrétaire de séance: Virginie GAILLARD.

Monsieur le Maire donne lecture du courrier des agents et apporte plusieurs informations suite au dernier conseil municipal:

M. et Mme CHOLLET n’ont pas répondu concernant la possible acquisition par la mairie de la mare;

La société BERNARD a été contactée suite à la demande de déplacement du lave-vaisselle dans la salle polyvalente. Il risque d’y avoir un souci avec l’ouverture de la porte.

Les mains courantes ont été posées, un devis est en cours pour sécuriser la rampe d’accès handicapé;

L’Entreprise YOU SAUVETRE a, de nouveau, été contactée pour le chemin de la Messe.

Après avoir été soumis à l’adoption, le Conseil adopte à l’unanimité le compte rendu du Conseil du 24 septembre 2013 (8 voix POUR – 0 voix CONTRE – 0 ABSTENTION).

1 – Compte rendu des diverses réunions

1 – 1 CCPNL: La réunion a eu lieu le 30 octobre 2013 à Châtillon-le-Roi. Monsieur Christophe GUERINEAU détaille les principaux sujets abordés: présentation du nouveau commandant de Gendarmerie de Neuville-aux-Bois; suite à la recrudescence de vols dans les petites communes, une personne de la gendarmerie souhaite mettre en place un système de «voisins vigilants»; Monsieur Miguel GIRARD, de la D.D.T. de Pithiviers a informé l’assemblée qu’il peut aider les communes qui le souhaitent pour le montage de dossiers relatifs à l’accessibilité (pour faciliter les chemins d’accès pour les poussettes, fauteuils roulants, etc.).

1 – 2 SIRIS: Monsieur le Maire informe de:

a) problème de personnel (invalidité partielle d’un agent): des solutions ont été apportées par la réduction légale de son temps de service (4h de ménage hebdomadaire). Pour ne pas supprimer d’heures d’ATSEM aux autres personnels et les remplacer par des heures de ménage, une solution a été apportée, c'est-à-dire de laver les classes une fois de moins par semaine. Cette solution a été choisie en accord entre le Président du SIRIS et les personnels puis validée par le SIRIS.

b) aménagement du temps scolaire: des commissions devraient prochainement être réunies. Plusieurs propositions d’emploi du temps peuvent être proposées.

1 – 3 SPEP: Monsieur Thierry MADRE informe des dernières décisions prises au sein du syndicat.

2 - Adhésion INGENOV 45

Lors de la réunion du Conseil Municipal du 24 septembre dernier, Monsieur le Maire avait présenté la société publique locale dénommée «Ingenov 45» et proposé de soumettre l’adhésion de la commune après prise de connaissance des statuts par les conseillers.

Après délibération, le Conseil Municipal (9 voix POUR – 0 voix CONTRE – 0 ABSTENTION) décide d’adhérer à «Ingenov 45» et autorise le versement de 500 € correspondant à une action (l’imputation concernée est en investissement - compte 261). Si besoin, une décision modificative sera prise en ce sens.

3 – Bulletin Municipal

Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’édition d’un bulletin municipal est possible, mais il ne devra contenir que des informations à caractère général, ne relater que les évènements habituels sans faire de bilan, ni de l’année, ni du mandat.

Monsieur Dominique GAUCHER présente une ébauche qui sera constituée d’informations générales (prix de la salle polyvalente, numéros d’urgence…), des festivités… Il précise que 4 critères sont à prendre en compte: l’antériorité, l’identité, la régularité et la neutralité (pas de mot du maire, pas de programme de travail, ni de bilan financier, seulement la vie ordinaire de la commune.

4 – Informations sur les nouvelles règles électorales

Monsieur le Maire informe qu’il a assisté à la réunion organisé par Monsieur le sous-préfet ainsi qu’à celle de l’Association des Maires du Loiret en présence de Monsieur Dominique GAUCHER, Monsieur Christophe GUERINEAU s’étant excusé.

Monsieur le Maire présente les nouvelles règles concernant les communes de moins de 1000 habitants:

- la déclaration de candidature est OBLIGATOIRE pour tous les candidats auprès de la sous-préfecture de février 2014 au 6 mars 2014 à 18 Heures pour le premier tour. Pour le second tour, la déclaration de candidature devra être déposée du 24 au 25 mars 2014. Pour notre commune, le nombre de 11 conseillers reste confirmé et identique

- validité du vote: il ne doit pas y avoir plus de 11 candidats dans une enveloppe.

- Election du conseiller communautaire.

- Cas du conseil incomplet à l’issue du second tour.

- Confection des listes.

Monsieur le Maire propose d’organiser une réunion d’information des électeurs qui pourrait avoir lieu le Vendredi 29 novembre 2013 à 19 Heures à la Salle Polyvalente.

5 – Etude de devis

Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise LALY pour des travaux chemin de Méraville. Ce dernier porte sur un devis de 300 mètres sur 4 mètres et s’élève à 29813,60 € HT, soit 35657,07 € TTC.

Il convient d’affiner le projet et d’effectuer d’autres demandes de devis.

6 – Questions diverses

- Goûter des personnes âgées: Ce dernier est prévu le Jeudi 19 décembre 2013 à la salle polyvalente. Les élèves de la classe de CM1 de l’école d’Aschères-le-Marché viendront chanter lors de cette manifestation. Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il ne pourra pas être présent pour des raisons familiales.

- Eclairage public: Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le lampadaire de «Baudas» a été changé, de même qu’un lampadaire à «Fougeu». Les supports intérieurs des lampes étaient irréparables.

L’éclairage de «Martinatrap» est en panne. Un ordre de réparation a été envoyé à la SICAP.

- Eau: Le changement des compteurs bloqués est en cours de réalisation par l’entreprise REBUFFé, ainsi que la vanne de purge à «Baudas» (chemin des Mares). Afin de sécuriser la zone de chantier à «Fougeu», Monsieur le Maire a demandé à l’employé communal de bien vouloir laisser l’éclairage public toute la nuit et de s’assurer de la signalisation.

- Réception des habitants en janvier 2014: Monsieur le Maire propose d’organiser cette réception le vendredi 17 janvier 2014 à 19 heures à la salle polyvalente. Lors de cette manifestation, ce dernier remettra la médaille du travail (échelon or) à Monsieur Didier TIGER.

- Aménagement cour et jardin: Monsieur le Maire a été saisi de plusieurs demandes pour la réfection de la cour et de l’aménagement du jardin par des jeux pour enfants. Il propose de faire faire l’étude de la réfection de la cour en tenant compte de la mise aux normes de l’assainissement. Monsieur le Maire demande au conseil municipal qui veut bien s’occuper des devis des jeux pour transmettre la proposition à la CCPNL qui participe à leur financement. Monsieur Dominique GAUCHER accepte de s’en occuper.

- Archives du Général Hurault: Monsieur Dominique GAUCHER fait part de ses entretiens avec Madame Geneviève WIELS et Monsieur Pierre FRESNAY concernant les archives du Général Hurault. Il précise que c’est une chance historique pour la commune et que c’est de la responsabilité des élus de sauvegarder le patrimoine et transmettre le devoir de mémoire. Monsieur le Maire propose éventuellement de les accueillir en attendant la création du Musée «DUFOUR» par la Communauté de Communes qui, après contact, pourrait lui réserver une salle. Ces conditions feraient parties de la convention qui serait signée avec les donateurs.

- Achat d’un épandeur de sel de déneigement: Monsieur Christophe GUERINEAU se charge de récupérer des devis correspondants à l’achat d’un épandeur de sel de déneigement. L’ordre de prix est estimé entre 800 et 1200 € T.T.C. Le Conseil Municipal autorise le virement de crédits.

- Dégâts aux abords de l’église: Monsieur le Maire fait état des dégâts causés par des engins lourds aux abords de l’église et des démarches entreprises effectuées auprès de l’entreprise HURISSE DECOMBAS pour les dégâts aux abords de l’église et de Madame VILANOVA pour un lampadaire endommagé suite à la livraison de fuel. Monsieur le Maire informe de la réception d’un message de l’entreprise HURISSE donnant son accord pour prendre en charge les dégâts causés par leurs engins. Le Conseil Municipal donne son accord pour la mise en place d’une haie pour protéger cet espace et accepte le devis établi par l’E.S.A.T. «Les Cèdres» à Pithiviers pour un montant de 454,60 € T.T.C. qui sera imputé à l’opération 1304 «Accessibilité Handicapés».

- Acquisition d’un sapin de Noël: Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’acquisition d’un sapin définitif serait de 181,97 € TTC (hauteur: entre 3 m50 et 4 m). Ce dernier serait acheté à la Jardinerie DELBARD. Le Conseil Municipal émet un avis favorable à cet achat.

- Décision Modificative: Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’afin de permettre de régler l’annuité de l’emprunt souscrit pour réaliser les travaux de rénovation de la salle polyvalente, il convient d’effectuer les virements suivants:

Compte 66111 : + 1 €

Compte 61523 : - 1 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, (9 voix POUR - 0 voix CONTRE - 0 ABSTENTION) émet un avis favorable.

Fin du Conseil à 22 H 00

Pour extrait conforme, Attray, le 14 novembre 2013

Le Maire,