Compte rendu du Conseil Municipal du 5 mars 2013

Présents:
Fabien GAGET, Christophe GUERINEAU, Dominique GAUCHER, Isabelle CHANTEREAU, Jean-Marc
COULON, Virginie GAILLARD, Laurence BRUNEAU.

Absents excusés:
Thierry MADRE a donné pouvoir à Virginie GAILLARD, Jean-Paul GOBLET a donné
pouvoir à Dominique GAUCHER.

Secrétaire de séance: Dominique GAUCHER.

Après avoir été soumis à l’adoption, le Conseil adopte à l’unanimité le compte rendu du Conseil du 8 janvier 2013.

1 – Préparation budgétaire

1 – 1 Subventions

Monsieur le Maire rappelle la liste des subventions des subventions versées aux associations en 2012.

-SLCA: 440€.

- Club du 3ème âge: 340€.

-Courir pour Curie: 40€.

-Association dans les Ouches: 20€.

-Ligue contre le cancer: 20€.

-Papillons Blancs de Pithiviers: 20€.

-Croix Rouge de Pithiviers: 20€.

-Association contre les scléroses en plaques: 20€

-GAL: 30€.

Monsieur le Maire propose de reconduire ces subventions en portant celle du Club du 3^ème âge à 440€.

Il précise que les subventions à «l’Association dans les Ouches» et à «Courir pour Curie», sont sous réserve, étant donné que la CCPNL est susceptible d’accorder des subventions à ces deux associations.

Il propose de verser une subvention de 20€ au CERCIL et une subvention de 100€ pour la Mission Locale de Pithiviers qui lutte contre le chômage des jeunes de moins de 25 ans.

Après débat, la liste des associations ayant reçu une subvention de la commune, sont retenues par le Conseil pour 2013.

L’octroi de subventions pourle CERCIL et la Mission Locale de Pithiviers sont soumis au vote:
POUR: 3 voix - CONTRE: 6 voix - ABSTENTION: 0 voix.

Monsieur le Maire précise que comme prévu lors de la dissolution du SIRGEST, la commune versera une subvention (non connue à ce jour) au FSE et à l’Association Sportive du Collège Léo Delagrange de Neuville-aux-Bois.

1 – 2 Aide aux petites communes

Monsieur le Maire propose de solliciter la subvention du Conseil Général au titre de l’aide aux petites communes pour un montant de 8000€ pour les investissements suivants:

-Equipement de la cuisine de la salle polyvalente: 7355.20€ HT.

-Achat de chaises pour la salle polyvalente: 1500€ HT.

-Achat d’une autolaveuse: 2703.61€ HT.

-Achat d’un karcher: 691.15€ HT.

-Achat d’un souffleur de feuilles: devis en cours.

- Achat d’une remorque pour l’employé communal: devis en cours.

Après débat sur la nécessité d’acheter une autolaveuse, par rapport aux investissements restant à réaliser à la cuisine de la salle polyvalente et à l’achat de chaises et d’une remorque, le Conseil décide de faire l’économie de l’autolaveuse.

1 – 3 Subvention aide culturelle

Monsieur le Maire propose de solliciter la subvention du Conseil Général au titre de l’animation culturelle pour la présentation d’un spectacle parl’association«IMPROVI’Z».
Le montant de la prestation artistique s’élevant à 1150€.

Soumise au vote, cette proposition obtient: POUR: 9 voix – CONTRE: 0 voix – ABSTENTION: 0 voix.

1 – 4 Subvention CCAS

MONSIEUR LE Maire propose de verser une subvention de 1000€ au CCAS pour ses dépenses (présence verte…).

Soumise au vote, cette proposition obtient: POUR: 9 voix – CONTRE: 0 voix – ABSTENTION: 0 voix.

2 – Délibérations

Monsieur le Maire propose de prendre les délibérations suivantes:

2 – 1 Modifications des statuts du SPEP suite au changement du Siège Social.

Après avoir été soumise au vote, cette proposition obtient: POUR: 9 voix – CONTRE: 0 voix – ABSTENTION: 0 voix.

2 -2 Syndicat de transport scolaire de Pithiviers la dissolution du Syndicat ayant été prononcée, les Conseils des communes concernées sont appelés à prendre une
délibération dans ce sens. Soumise au vote, cette proposition obtient:
POUR: 9 voix – CONTRE: 0 voix – ABSTENTION: 0 voix.

2 – 3 Médecine Préventive renouvellement de la convention concernant la visite médicale obligatoire pour les Agents communaux. Soumise au vote, cette proposition obtient: POUR: 9 voix – CONTRE: 0 voix – ABSTENTION: 0 voix.

2 – 4 Adhésion à l’EPFL Soumise au vote, cette proposition obtient: POUR: 0 voix – CONTRE: 9 voix – ABSTENTION: 0 voix.

3 – Salle polyvalente

Monsieur le Maire présente l’avancement des travaux:

-Cloisons posées.

-Menuiseries extérieures posées.

-Carrelage posé.

-Rampe d’accès handicapés réalisée.

-Ravalement en cours.

Des devis ont été demandés pour le matériel de cuisine et son installation, ainsi que pour l’installation d’une arrivée de courant supplémentaire dans la salle pour l’installation éventuelle d’un radiateur supplémentaire s’il s’avérait que ceux existants ne seraient pas suffisants.

Le Conseil se concerte sur le choix de la toile de verre à appliquer sur les murs, ainsi que du choix de la (ou des) couleur(s) des murs. La réflexion est en cours.

4 – Animations 2013

Monsieur Dominique GAUCHER fait le compte rendu de la réunion de la commission Fêtes et Animations qui s’est réunie le 19 février 2013.

-12 mars: Cérémonie de Citoyenneté.

-8 mai: Commémoration de la fin de la 2^ème guerre mondiale. Rassemblement à 11 heures devant la Mairie. Dépôt de gerbe au Monument aux Morts, lecture des discours officiels, appel aux Morts pour la France, Marseillaise. Vin d’honneur.

-2 juin: Concert de la chorale Les Amis des Carreaux de Lucay dans le cadre de la Route du Blé 2013. Cette prestation est gratuite pour la commune qui offrira le verre de l’amitié à l’issue de cette représentation.

-15 et 16 juin: Fête de la Saint-Jean.

-13 juillet: Dans le cadre des ouvertures des églises du canton d’Outarville, ouverture de l’église d’Attray avec l’association Connaissance et Sauvegarde du Patrimoine de Pithiviers. M. Jacques RAUNET proposera une documentation et des dépliants au public. La commune se verra remettre un cahier de documentation.

-14 juillet:

• 9h: installation et pavoisement de la cour de la Mairie.
• 11h: Inauguration de la salle polyvalente. Vin d’honneur.
• 16h: Ouverture des jeux en partenariat avec les associations. Un atelier maquillage pour les enfants viendra s’ajouter aux animations habituelles.
• 17h: Goûter des enfants (mini crêpes).
• 17h30:Distribution de livres aux enfants de la commune. Une invitation sera adressée à chaque enfant.
• 20h: Repas populaire sur inscriptions afin d’évaluer au mieux, la quantité de nourriture à acheter.

-14 et 15 septembre:
Dans le cadre des Journées du Patrimoine, exposition salle polyvalente, sur l’école de la commune, d’après une monographie réalisée en 1947 – 1948 par les
élèves de M. ROCHE, instituteur de l’époque.

-12 et 13 octobre: Dans le cadre du 40^ème anniversaire de la disparition du Général HURAULT, exposition salle polyvalente, sur la vie et l’œuvre du Général HURAULT, natif d’Attray, fondateur et premier Directeur de l’I.G.N, avec la participation de l’Association des Ingénieurs Retraités de l’I.G.N. Images en 3D et films seront
présentés lors de cette exposition.

-11 novembre: Commémoration de l’Armistice de 1918. Rassemblement devant la Mairie à 11 heures. Dépôts de gerbes au cimetière et au Monument aux Morts. Lecture des discours officiels, appel aux Morts, Marseillaise. Vin d’honneur.

-Décembre: Goûter des personnes âgées avec reprise de la chorale des enfants de l’école d’Aschères-le-Marché.

Madame Isabelle CHANTEREAU demande à connaitre suffisamment tôt, la liste des enfants afin de prévoir les commandes de livres pour le 14 juillet.

Monsieur le Maire présente un devis de 365.20€ pour l’agrandissement en A3, avec plastification des dessins contenus dans la monographie des réalisée par les élèves de M. ROCHE, en vue de l’exposition de septembre. Ce devis est accepté par le Conseil.

5 – Questions diverses

-Réunion du SPEP: Monsieur le Maire informe le Conseil que le prix de l’eau ne sera pas augmenté et que les problèmes de chloration sont résolus.

-Réforme des rythmes scolaires: Monsieur le Maire informe que les Maires du SIRIS ont décidé de reporter cette réforme à la rentrée scolaire de 2014. Le dépouillement des questionnaires remis aux parents d’élèves, aura lieu vendredi 8 mars à Aschères-le-Marché. Mme Virginie GAILLARD et M. Dominique GAUCHER
représenteront la commune à cette réunion.

- Convention de déneigement avec le Conseil Général: Monsieur le Maire fait part de la réunion tenue ce jour avec les Adjoints et les représentants de la DDT. Il s'agissait pour cette dernière, de connaitre ce que font actuellement les communes pour le déneigement des routes. Les représentants de la DDT ont expliqué leur plan de travail en fonction des axes prioritaires et la façon dont chacun pourrait travailler pour gagner en efficacité. La DDT s'engagerait à payer l'achat d'une bavette pour la lame, des feux de gabarit et les chevrons nécessaires pour assurer la sécurité routière. Monsieur Christophe GUERINEAU, chargé du déneigement sur notre commune, a expliqué lors de cette réunion, comment il travaillait avec les communes voisines et qu'ilavait l'appui d'un autre agriculteur d'Attray.

- Reprofilage de la D133: Monsieur le Maire informe qu’il a rencontré, avec les Adjoints, le 20 février, des représentants de la DDT en vue des travaux de reprofilage entre Attray et Escrennes. Ces travaux débuteront dans la semaine du 10 mai 2013 avec la première couche et les renforcements des bas-côtés. La couche de finition sera réalisée en 2014.

- Remplacement de la porte de la Mairie: des devis vont être demandés pour une porte PVC.

- Accès handicapés église: M. Dominique GAUCHER informe que si l’on devait respecter la réglementation en ce qui concerne le pourcentage de pente à respecter, la rampe à créer, aurait une longueur de 10m et arriverait à la hauteur du banc d’œuvre, ce qui n’est pas réalisable. Monsieur le Maire et les Adjoints, ont rencontré le 19 février, M. KALAI de la DDT pour étudier ce problème. Il convient de demander une dérogation au Préfet et de proposer une mesure compensatoire. Le Conseil donne son accord pour effectuer cette démarche.

- cuisine de la salle polyvalente: Monsieur le Maire informe que suite aux plans reçus et après les modifications demandées pour l’aménagement de la cuisine, il a reçu un premier devis de 7355.20€TTC.

- Syndicat de l’œuf: M. Jean-Marc COULON fait le compte rendu du Conseil du Syndicat mixte de l’œuf et de l’Essonne.

Fin du Conseil à 22h30.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au mardi 26 mars 2013 à 20heures avec à l’ordre du jour:

- Comptes Administratifs et de Gestion.

-Budget 2013.