Compte rendu
du Conseil Municipal du 15 mai 2012

Présents:
Fabien GAGET, Christophe GUERINEAU, Dominique GAUCHER, Jean-Marc COULON, Thierry
MADRE, Jean-Paul GOBLET.

Absentes excusées:
Isabelle CHANTEREAU a donné pouvoir à Jean-Marc COULON, Virginie GAILLARD a
donné pouvoir à Thierry MADRE, Laurence BRUNEAU a donné pouvoir à Jean-Paul
GOBLET.

Secrétaire de séance:
Jean-Marc COULON

Il est précisé que le lampadaire à
«Fougeu» a été changé (en principe, les ampoules blanches actuelles
au mercure devraient être remplacées avant le 1^er janvier 2015,
selon une information donnée lors de la dernière réunion de la C.C.P.N.L. Si
cette information est confirmée, il faudra remplacer le candélabre).

Approbation
du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2012.

1- SALLE
POLYVALENTE

Monsieur BESNARD,
architecte, a rencontré Monsieur le Maire pour fixer un échelonnement des
travaux sur les budgets 2012 à 2014.

Monsieur le Maire présente
le contrat de maîtrise d’œuvre qui est accepté par l’assemblée à l’unanimité.

Monsieur le Maire
demande l’autorisation, en application de la loi sur les marchés publics, de
lancer la procédure d’appels d’offre par une insertion dans deux journaux
assermentés (La République du Centre et Le Courrier du Loiret) et la
publication par le site du Conseil Général. Le classement proposé est le
suivant: 60 % prix – 40 % notoriété). A l’unanimité, l’ensemble du
Conseil Municipal émet un avis favorable.

Monsieur le Maire
informe avoir reçu une proposition d’achat de tables pour la salle et de
chaises (déstockage d’usine). Après discussion, il est décidé d’acquérir 12
tables polyéthylène au prix unitaire de 65 € H.T. ainsi qu’un chariot de
rangement au prix unitaire de 200 € H.T.

2- TONDEUSE

Monsieur le Maire donne
lecture de quatre devis:

1- Loisirs service : 3921,40 € H.T.

2- Garage
Neuvillois : 2911,87 €
H.T. (avec reprise de l’ancien matériel)

3- Bernier Checy : 3850,00 € H.T.

4- Lisagri : 2884,62 €
H.T.

A la demande
du Conseil Municipal, Monsieur le Maire a interrogé l’entreprise Loisirs
service sur une offre de reprise de l’ancien matériel: 150 €

Le Conseil
Municipal décide d’acquérir la tondeuse JOHN DEERE 300 pour 2911,87 € H.T.

3- SITE CINERAIRE

Après divers entretiens, il apparaît que l’installation
de 6 cavurnes soit très largement surestimée pour une commune comme Attray.
Monsieur le Maire propose de s’arrêter à 2 cavurnes pour une question de
symétrie. Trois prestataires sont proposés:

1- Société GRANIMOND : 3757 € H.T.

2- Société HISTORIA : 3335 € H.T.

3- Société MEAZZA : 4235 € H.T.

Après délibération, le Conseil Municipal retient
la Société GRANIMOND en raison du suivi de l’agrandissement si besoin s’avère
nécessaire.

Monsieur le Maire rappelle qu’il convient de rédiger
un règlement du cimetière. Le Conseil Municipal ne souhaite pas en établir un
pour le moment.

4- TRAVAUX DE VOIRIE

Il est décidé de limiter les réparations et de faire
réaliser le point à temps comme suit:

a)
Reprise
et reprofilage de la montée de la route vers le pont autoroute en bas en
enrobé;

b)
Entrée
de «Martinatrap» et après l’empierrement de M. CHANTEREAU
Pierre;

c)
Au
niveau de la route de «La Borde».

5- 14 JUILLET

Monsieur le Maire
rappelle que la commission «animations» avait arrêté le programme à
l’identique de l’an dernier avec la présence d’un accordéoniste. Il s’avère que
celui qui avait été pressenti n’est pas disponible. Il faut voir s’il y a
encore moyen de trouver un remplacement.

Il convient de
répartir les rôles de chacun.

Concernant le
tir, il a été proposé d’ouvrir le stand de tir un ou deux dimanches avant le 14
juillet pour permettre les entraînements. Christophe GUERINEAU propose de s’en
occuper le Dimanche 8 juillet 2012.

MM. GAGET et
GAUCHER s’occupent de l’achat des lots du tir

Mise en place le
14 juillet au matin et démontage le 15 juillet.

Jean-Paul GOBLET
tiendra la buvette

Commandes: Pain (Boulangerie
LEQUIVARD à Aschères-le-Marché)

Viennoiseries(SUPER U)

Apéritif –Boissons: (Ets BADAIRE)

Alimentation (SUPER U)

Le Conseil
Municipal arrête le montant des participations: Buvette: 1 €

Carton:1 €

6- ORGANISATION DU BUREAU DE VOTE
(ELECTIONS LEGISLATIVES)

Monsieur le Maire propose
d’effectuer par tirage au sort pour la tenue du bureau de vote.

Devant être présent à
l’ouverture et à la fermeture, il demande à effectuer soit le premier tour,
soit le dernier, en inversant au second tour.

Le tableau suivant est
retenu
pour
le premier tour du 10 juin 2012:

8h – 10h: Fabien GAGET, Thierry MADRE.
10h –12h: Jean-Marc COULON, Isabelle CHANTEREAU.
12h –14h: Dominique GAUCHER, LaurenceBRUNEAU.
14h –16h: Jean-Paul GOBLET, Annick PETIAU.
16h –18h: Christophe GUERINEAU, Virginie GAILLARD.

Pour
le deuxième tour du 17 juin 2012:
8h –10h: Jean-Marc COULON, Annick PETIAU.
10h –12h: Christophe GUERINEAU, Thierry MADRE.
12h –14h: Jean-Paul GOBLET, Virginie GAILLARD.
14h –16h: Isabelle CHANTEREAU, Laurence BRUNEAU.
16h –18h: Fabien GAGET, Dominique GAUCHER

Pour le dépouillement des
deux tours, le Maire étant président, sont désignés comme:

Scrutateurs:
Isabelle CHANTEREAU et Virginie GAILLARD.

Secrétaire:
Dominique GAUCHE

7- PROJETS EOLIENS (CONSULTATION DES
HABITANTS)

Suite à la
réunion d’information de la population de la commune sur les différents projets
éoliens qui s’est tenue à la salle polyvalente le 31 mars 2012, le Conseil
Municipal, dans sa séance du 10 avril 2012 a décidé de solliciter l’avis des
habitants afin de savoir s’ils sont favorables ou non à l’implantation
d’éoliennes sur le territoire de la commune.

La consultation sera distribuée prochainement. Pour exprimer son souhait, il
suffira de glisser le bulletin correspondant dans une enveloppe bleue qui sera jointe.
Celle-ci sera mise dans une enveloppe blanche à l’adresse de la mairie d’Attray
en notant au verso le nom et le prénom suivi de la signature. L’ouverture des
enveloppes aura lieu le mardi 26
juin 2012 à 20 H, suivie du dépouillement.

Lors de ce
Conseil Municipal, l’assemblée a décidé de soumettre le vote aux personnes
inscrites sur la liste électorale de la commune d’ATTRAY.

8- QUESTIONS DIVERSES

8.1 Permis de démolir:
Monsieur le Maire propose d’instituer un permis de démolir sur le territoire de
la commune. Cela n’engendre pas de frais supplémentaire mais permet d’être
informé de la démolition de locaux ou de toiture comportant de l’amiante ou du
plomb. Ainsi, les destinataires du permis pourront recevoir la législation les
concernant et ainsi éviter le recours des voisins ou futurs acquéreurs. C’est
aussi un moyen de protéger le Maire de la commune sur un éventuel recours concernant
ses pouvoirs de police (exemple: la prise ou la non prise d’un arrêté de
stopper les travaux pour cause de salubrité publique).

Le Conseil
Municipal émet un AVIS FAVORABLE si la superficie à démolir est40m2.

8.2 C.C.P.N.L.:
Monsieur le
Maire communique des éléments d’information concernant la prise de compétence
scolaire, la prise de compétence voirie, les tarifs de l’assainissement et
l’animation «Ballade des épouvantails».

8.3 S.I.R.I.S.: Monsieur le Maire
informe l’assemblée que la modification des statuts a été refusée par les
services préfectoraux. Il informe également de la démission de Monsieur Daniel
COSSU de sa fonction de Maire de la commune d’Aschères-le-Marché, ce qui va
entraîner une modification de la présidence et vice-présidence du S.I.R.I.S.

Fin de la séance à 22 H 55.

Pour extrait conforme,

A ATTRAY, le 22 mai 2012

Le Maire,

Fabien GAGET