Compte rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2011


Présents: Fabien GAGET, Christophe GUERINEAU, Dominique GAUCHER, Isabelle CHANTEREAU, Jean-Marc COULON, Thierry MADRE, Virginie GAILLARD Laurence BRUNEAU.
Absente excusée : Jean-Paul GOBLET a donné pouvoir à Laurence BRUNEAU.
Secrétaire de séance : Laurence BRUNEAU

Approbation du compte rendu de séance du Conseil Municipal du 29 novembre 2011.

1- PROJETS EOLIENS

Suite aux entretiens avec plusieurs développeurs éoliens (à leur demande), Monsieur le Maire a souhaité qu’ils viennent présenter au Conseil Municipal, réunit en session ordinaire, leur projet.
Monsieur le Maire rappelle que la CCPNL (Communauté de Communes) a la compétence dans ce domaine.
Deux ont poursuivi leur démarche. Ils présenteront chacun leur tour le projet de développement éolien qu’il propose sur la commune. A l’issue de la présentation, le Conseil Municipal sera amené à se prononcer :
- Sur une décision immédiate de non opposition ou d’opposition à un développement éolien sur la commune ;
- Sur le report de ce vote au prochain Conseil Municipal de janvier 2012 ;
- Sur un éventuel référendum au niveau de la commune ;
- L’ordre de passage a été déterminé par tirage au sort, l’entreprise intervenant la première sera éventuellement amenée à répondre à des questions complémentaires à l’issue de la seconde présentation.
Chaque entreprise a vingt minutes de présentation et les membres du Conseil Municipal pourront poser diverses questions pendant trente minutes.

Le Conseil Municipal entend successivement les représentants de :
- E.D.F. ;
- Volkswind.
Après que les représentants des entreprises se soient retirés, le débat entre les membres du Conseil Municipal est ouvert.
Le Conseil Municipal, compte-tenu des éléments fournis par les deux développeurs éoliens, DECIDE de remettre au prochain Conseil Municipal sa décision de non opposition ou d’opposition à un développement éolien sur la Commune d’ATTRAY et propose une consultation publique de la population.

2- QUESTIONS DIVERSES

2-1 : Bulletin Municipal
Monsieur Dominique GAUCHER donne sommairement lecture du bulletin municipal.
2-2 : Autorisation de paiement en investissement
Vu l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant les prévisions budgétaires 2011 en section d’investissement qui s’élèvent à 546 669 € et du quart de cette somme qui représente 136 667 €,
Le Conseil Municipal,
- AUTORISE Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement qui se présenteront avant l’adoption du budget 2012, dans la limite des achats et travaux prévus, notamment le renouvellement du contrat de maintenance des logiciels SEGILOG.
Les crédits nécessaires seront inscrits au Budget Primitif 2012.


Monsieur Thierry MADRE demande que les pompiers qui passent pour les calendriers aient leur carte professionnelle avec eux afin de pouvoir la présenter, notamment chez les personnes âgées. A ce titre, Monsieur le Maire propose de faire une prévention de sécurité avec le club du 3ème âge (C.I.S.P.D.).

Il est décidé que Monsieur Didier TIGER viendra filmer le goûter offert aux personnes âgées le vendredi 15 décembre 2011. Il est rappelé la participation de la chorale des enfants de l’école d’Aschères-le-Marché.

Fin de la séance à 23 H 20.
Pour extrait conforme,
A ATTRAY, le 13 décembre 2011
Le Maire,


Fabien GAGET