Compte rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2011

Présents: Fabien GAGET, Christophe GUERINEAU, Dominique GAUCHER, Isabelle CHANTEREAU, Jean-Marc COULON, Thierry MADRE, Virginie GAILLARD, Laurence BRUNEAU.

Absent excusé: Jean-Paul GOBLET a donné pouvoir à Laurence BRUNEAU.

Secrétaire de séance: Isabelle CHANTEREAU

Approbation du compte rendu de séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2011.

Il est demandé de contacter Monsieur Didier THOMAS pour les limites communales avec la commune de MONTIGNY.

1- Travaux EGLISE

Les travaux de gros œuvre ont été terminés le 9 septembre 2011, après la mise en place du pilier central (travaux validés par le précédent conseil), la réfection du crépi de la façade ouest de l’église à l’initiative de l’entreprise LAGARDE a été effectuée, la toiture du porche (au lieu des ardoises, nous avons choisi de la remplacer par une toiture en tuiles pour harmoniser avec la tour). La décision devait être prise rapidement afin de ne pas laisser les échafaudages et permettre de terminer les travaux de façades

Montant de l’opération: 2375,26 € TTC compensés par des économies faites par ailleurs sur le poste couverture initialement évalué à 83379,67 € TTC et après avenants (y compris porche) me devis définitif s’élève à 74034,27 € TTC

Le versement de la deuxième fraction (62778,60 €) de la subvention du Conseil Général a été effectuée, la deuxième fraction 1 % paysager devrait nous parvenir prochainement, il ne sera pas utile de faire appel à la ligne de trésorerie pour régler des dernières factures.

Porte de la sacristie: devis à recevoir

M. Dominique GAUCHER fait le compte-rendu des travaux (chaque conseiller membre de la commission travaux est destinataire des comptes-rendus de visite de chantier).

Eclairage de l’église (prévus au marché): 2 projecteurs de 250 watts de chaque côté du clocher, 1 spot de 70 watts pour éclairer la façade est du clocher; 2 spots de 11 watts de chaque côté du porche (enlèvement des deux luminaires); 3 spots de 25 watts pour la façade sud du clocher; 2 spots de 25 watts pour éclairage de la façade est de la nef (non prévus au marché, devis en attente)

La réception finale des travaux est prévue le 13 octobre 2011 à 14 heures. Il est décidé d’offrir un pot aux entreprises.

Il convient de définir une date pour l’inauguration en concertation avec le cabinet du Préfet (subvention ARCOUR), le cabinet du Conseil Général. Une invitation sera adressée aux financeurs et à l’évêque.

2- Réception Travaux Chemin de la Messe

Les travaux du chemin de la Messe ont été réceptionnés en juillet en présence de M. SIROUX (DDT – UTA de Pithiviers) et de M. GALERNE (Entreprise YOU SAUVETRE).

La largeur du trottoir correspond à l’obligation d’accessibilité aux handicapés.

L’aménagement d’évacuation d’eaux pluviales de la propriété de M. et Mme BRUNEAU a été réalisé.

Les travaux de bouclage sont à terminer, l’entreprise EXEAU doit intervenir fin septembre. Ils doivent être terminés avant que les travaux connexes soient terminés à Montigny (Le Crochet) pour couper l’ancienne canalisation avant le bitumage du chemin. Dès leur réalisation, la demande de versement de la subvention du Conseil Général sera expédiée.

Le panneau STOP a été posé conformément au marché. Son coût fait l’objet de la demande de subvention «amendes de police». La demande de versement de la subvention parlementaire pour la voirie va être envoyée (10000 €).

Le balayage des caniveaux sera programmé pour 2012 (avenant au contrat à signer et stabilisation des gravillons. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant auprès de VEOLIA.

3- Travaux connexes (information et avis à donner)

Monsieur Christophe GUERINEAU présente les réunions qui ont eu lieu à la Mairie de Chilleurs-aux-Bois. Les entrées de chemin seront réalisées en enrobé ou en béton. Ces travaux seront réalisés par EXAU-MERLIN.

4- Sécurité routière «Baudas»

Suite à la réunion du 5 juillet 2011, il a été étudié plusieurs possibilités:

- Pose de coussins berlinois (coût environ 5500 €) avec obligation de créer dans «Baudas» une zone de limitation à 30 Km/H;

- Pose de miroirs aux débouchées de chemins dangereux (accord de principe du Conseil Général) avec obligation d’installer des panneaux stop sur ces chemins (devis Entreprise YOU SAUVETRE pour 4 miroirs et 4 panneaux stop: 4988 € H.T.)

- Pose de panneaux clignotants rappelant la limitation de vitesse à 50 Km/H;

- Pose d’un radar pédagogique avec mouchard.

Ces travaux sont subventionnables au titre des amendes de police. Les solutions pose de miroirs avec stop et radar pédagogique ont été retenues.

Nous avons été saisis de la demande de Madame TOURNE d’une création d’une aire betteravière au hameau de «Baudas» avec passage des poids lourds entre les propriétés de Mme PELLETIER et M. Mme DA CUNHA MARTINS. Nous avons demandé conseil auprès d’un Ingénieur travaux publics de la DDT, des représentants des sucreries d’ARTENAY et de TOURY. Il semble que la sortie ne soit pas possible, même si des travaux de sécurité pourraient être réalisés comme le propose la DDT mais le transporteur de TOURY parle de risques pour les fondations des maisons avoisinantes. Une réunion entre les parties est prévue le 16 septembre à 14 H.

5- Cérémonie et repas du 11 Novembre 2011

La cérémonie sera identique à celle de l’année 2010.

11 H 00: Départ de la mairie pour se rendre au cimetière

11 H 15: Fleurissement des tombes des soldats morts pour la France

11 H 30: Dépôt de gerbe au monument aux morts

11 H 45: Apéritif à la salle de la mairie

Repas: Il sera servi à la salle polyvalente. L’entreprise BADAIRE de Greneville-en-Beauce est retenue pour un prix de 25 € (service et boissons compris). Au menu: lotte; joue de bœuf et fraisier.

6- Noël des personnes âgées

A l’identique de l’an passé, un panier gourmand sera offert aux personnes âgées de plus de 70 ans résidant principalement à Attray. La distribution se fera à l’occasion d’un goûter (un service de voitures sera proposé aux personnes dans l’impossibilité de se déplacer). Il est souhaité que les enfants de l’école d’Aschères-le-Marché participent à l’occasion d’une animation. Pour les personnes ne souhaitant pas ou ne pouvant pas participer à la manifestation, la remise des paniers gourmands sera réalisée comme les années précédentes.

7- Concert de Noël

Pour marquer la fin des travaux à l’église, il est proposé d’organiser un concert de Noël avec obligation de chants de Noël. Il est décidé de se renseigner pour la venue d’un gospel. Selon les disponibilités, le concert pourrait avoir lieu en début d’année 2012.

8- Questions diverses

8-1 : Intervention Entreprise MEUNIER

L’Entreprise MEUNIER, retenue pour les travaux de voirie Chemin des Sablons, «La Borde» et «La Grouelle» a prévu d’intervenir durant la semaine 38.

8-2 : Citerneau «Martinatrap»

L’Entreprise ROUSSEAU a été recontactée pour les travaux d’entourage du citerneau. Les relances sont nombreuses mais des problèmes de santé ont retardé tous les engagements de cette entreprise.

Les travaux de remise en état de l’alimentation du citerneau ont été réalisés et depuis, les relevés mensuels permettent de constater une réduction de la consommation de ce hameau correspondant au delta relevée en mars 2011 (aucune référence antérieure ne pouvait permettre de relever cette anomalie).

8-3 : Intervention réunion préfecture vente des chemins

Pour la vente des chemins (propriété COULON et REBUFFE), Monsieur le Maire a rendez-vous le 20 septembre 2011 avec Madame MOREL à la sous-préfecture de Pithiviers pour les contrôles de légalité et la poursuite de la procédure.

8-4 : Information «Courir pour Curie»

Cette année, la commune d’Attray est organisatrice. Le verre de l’amitié sera offert à la salle polyvalente en fin de randonnée. La date retenue est le 24 septembre 2011 (départ à 10 H 00).

8-5 : Information délaissés autoroute

Une réunion avec AXIS CONSEIL et ARCOUR est prévue en mairie le 22 septembre 2011 pour le devenir des délaissés. Sont conviés Monsieur le Maire, les adjoints et MM. COULON Jean-Marc et MADRE Thierry, membres de la nouvelle association foncière.

8-6 : Information défibrillateur

Suite à une question lors d’un précédent conseil, Monsieur le Maire a interrogé le CCPNL. Pour pouvoir commander cet équipement, il fallait se prononcer immédiatement, ce qui a été fait. Pour l’installation, il est nécessaire de programmer l’installation d’un bloc d’alimentation. L’entreprise MORVAN est passée pour établir un devis. Il reste à déterminer sous quel préau on l’installe, avec un fléchage indicateur à l’entrée de la cour. Il faut prévoir une information tout public.

8-7 : Adhésion à l’EPFL DU LOIRET

Monsieur le Maire rappelle que cet établissement foncier local est une structure du Conseil Général qui est compétente pour réaliser pour son compte, pour le compte de ses membres ou de toute personne publique, toute acquisition foncière ou immobilière en vue de la constitution de réserves foncières. Le Conseil Municipal décide de ne pas adhérer pour l’année 2012.

8-8 : Avenant règlement salle polyvalente

Monsieur le Maire propose la mise à disposition gracieuse de la salle polyvalente lors d’obsèques. Le Conseil Municipal émet un avis favorable.

8-9 : Réunion CCPNL

Le projet de ZDE (zone de développement éolien) doit être validé et transmis au Préfet. La commune d’Attray n’est pas impactée par la construction d’éoliennes. Néanmoins, Monsieur le Maire est régulièrement contacté par des développeurs pour l’instant, il préfère qu’ils rencontrent les exploitants et propriétaires afin de proposer tout projet éolien au Conseil Municipal.

Le bilan de la faisabilité de la prise de la compétence scolaire par la CCPNL a été fait. L’étape suivante est lancée, il y sera question de l’impact financier sur les communes. La question de la viabilité du SIRIS d’Aschères-le-Marché a été évoquée dans le cadre de la réforme de l’intercommunalité.

8-10 : Réunion SIRIS

La dernière réunion a été consacrée essentiellement à la préparation de la rentrée et des nouveaux horaires de car.

Il est demandé de réfléchir aux thèmes qui seront abordés dans le bulletin municipal.

Il est demandé la taille de la haie de M. GORET – Rue de la Chambrette.

Fin de la séance à 23 H 20.

Pour extrait conforme,

A ATTRAY, le 22 septembre 2011

Le Maire,

Fabien GAGET