Présents: Fabien GAGET, Christophe GUERINEAU, Dominique GAUCHER, Isabelle CHANTEREAU, Didier THOMAS, Thierry MADRE, Jean-Paul GOBLET, Laurence BRUNEAU.

Absents excusés: Jean-Marc COULON a donné pouvoir à Christophe GUERINEAU, Virginie GAILLARD.

Secrétaire de séance: Christophe GUERINEAU.

Dans un premier temps, Monsieur le Maire rend compte à l'assemblée de la démission de Monsieur François GUDIN, 1er Adjoint, et lit la lettre qu'il a envoyée. Monsieur le Sous-Préfet a accepté cette décision le 7 janvier 2011. Des reproches sont faits quant à la non recherche de la raison de cette démission.

Approbation du compte rendu de séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2010.

Des remarques sont faites quant au choix de la chorale pour le concert de Noël.

1- TRAVAUX EGLISE

a) Avancement des travaux: Monsieur le Maire informe l'assistance que les travaux ont été partiellement interrompus depuis le dernier Conseil du fait des intempéries. Les travaux de la deuxième phase ont commencé par le piquetage du crépi de la nef. Un état des deux piliers sera effectué lors de la prochaine réunion de chantier, le 20 janvier 2011 à 14h30.

Monsieur le Maire informe que, compte tenu du versement partiel de la subvention du Conseil Général, il n'a pas été nécessaire d'ouvrir la ligne de trésorerie. Les dons à la Fondation du Patrimoine atteignent la somme de 5 120€ brut. Le versement de la subvention de 18 259€ devrait intervenir prochainement.

b) Avenants au marché: L restauration du coq et de la croix étant transférés du lot ferronnerie au lot couverture, Monsieur le Maire demande au Conseil l'autorisation de signer tous les documents correspondants. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer ces avenants soumis séparément au vote.

Plusieurs membres de l'assemblée regrettent le choix du couvreur.

2- TRAVAUX VOIRIE

Chemin de la Messe: La commission d'appel d'offres s'est réunie le 6 janvier 2011 pour l'ouverture des plis concernant les travaux de voirie du chemin de la Messe. Trois entreprises ont répondu:

- You-Sauvêtre pour un montant de 20 270€.

- Crambes pour un montant de 23 357€.

- Eurovia pour un montant de 26 255€.

Après analyse des devis, la commission d'appel d'offres propse de retenir l'entreprise You-Sauvêtre.

Pour les travaux de renforcement du réseau d'incendie, avec bouclage depuis la canalisation reliant le Crochet à "Baudas", déjà en 110mm de diamètre extérieur et de raccordement aux usagers riverains du chemin de la Messe, il a été proposé de retenir l'entreprise EXAU TP dont le devis est plus complet pour un montant global de 27 687€ HT, sous réserve de faire affiner certaines lignes du devis.

Monsieur le Maire informe le Conseil des devis reçus pour l'enfouissement des réseaux (3 849€ HT pour le réseau électrique et 2 282,20€ HT pour le réseau téléphonique). En attente, le devis CEGELEC pour l'éclairage public.

Monsieur le Maire évoque les subventions possibles du Conseil Général et propose d'attendre les notifications pour effectuer ces travaux.

3- TAUX D'IMPOSITION 2011 ET TARIFS 2011

Compte tenu de l'augmentation prévisible des bases de 2%, Monsieur le Maire propose de laisser inchangé le taux des différentes taxes pour 2011.

La commission des eaux propose de maintenir le prix actuel soit 1,20€ le m3.

Monsieur le Maire propose de ne pas modifier le tarif des concessions de cimetière ainsi que celui de la location de la salle polyvalente. Le Conseil Municipal accepte ces propositions.

4- P.D.I.P.R.

Monsieur le Maire propose de laisser les deux chemins actuellement inscrits et de ne pas en inscrire de nouveau. Le Conseil Municipal est favorable à cette proposition.

5- D.G.C."ASSURANCES"

Monsieur le Maire demande l'autorisation de demander la subvention correspondante (Assurance des communes disposant d'une carte communale contre les contestations du droit d'occupation des sols: permis de construire). Le Conseil Municipal émet un avis favorable.

6- QUESTIONS DIVERSES

• Employé communal: Monsieur le Maire expose la difficulté rencontrée pour recruter un employé communal à mi-temps. Seule la candidature de Monsieur Olivier CHARLES semble convenir mais celui-ci ne peut effectuer que 12 heures par semaine. Monsieur Didier THOMAS évoque l'augmentation possible du temps de travail comme proposé pour le secrérariat de mairie, signalant que cet ajout d'heures complémentaires permet à l'intéressé de bénéficier de 25% de surplus de salaire. Cette remarque provoque un incident de séance. Après discussion, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à transformer le poste d'adjoint administratif en 12/35ème. Il est envisagé de recruter un autre adjoint administratif pour le ménage pour 5,5 heures par semaine.
• Chemin de Méraville: Afin de combler les trous du chemin de Méraville, le Conseil Municipal consent à l'achat de calcaire, à charge pour les riverains de l'étaler.
• Un compte rendu des diverses réunions (SIRIS et SPEP) est établi.
• Modification des statuts CCPNL: Le Conseil Municipal ACCEPTE la modification de l'article 3 des statuts de la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret; REMPLACE les dispositions "Création, contrôle et entretien des aires de jeux dans les communes membres de la CCPNL" par la disposition "Soutien à la création d'aires de jeux sous maîtrise d'ouvrage communale"; DIT que cette modification est sans incidence sur le transfert de charges.

Clôture de la séance à 23H00.