Présents: Fabien GAGET, François GUDIN, Christophe GUERINEAU, Dominique GAUCHER, Jean-Marc COULON, Thierry MADRE, Jean-Paul GOBLET, Laurence BRUNEAU.

Absents excusés: Isabelle CHANTEREAU, Didier THOMAS, Virginie GAILLARD a donné pouvoir à Thierry MADRE.

Secrétaire de séance: Christophe GUERINEAU.

Approbation du compte rendu de séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2010.

1 - Travaux église

Monsieur le Maire fait le point sur l'avancée des travaux. La pose du beffroi, dans le sens Est-Ouest, aura lieu le 19 octobre 2010 à partir de 10 heures. A cette occasion, la circulation sera déviée afin de permettre à une grue de 40 tonnes d'effectuer l'opération. La presse sera présente pour relater l'évènement. L'architecte a demandé que le crépi soit terminé fin novembre 2010 impérativement. Le Conseil Général a été sollicité pour le versement du premier acompte (45%) de la subvention accordée. Monsieur GAUCHER rappelle que les cloches ont été fondues en 1889 et communique les prénoms de chacune d'elles. Cloche 1: Juliette Marie Colombe. Cloche 2: Julie Marie Cécile. Cloche 3: Etiennette Marguerite Claire.

Lors de la réunion de la commission des travaux, il a été demandé l'électrification des cloches ainsi que la pose d'une horloge. Monsieur le Maire donne lecture des devis reçus. Après délibération, le Conseil Municipal, par 9 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION ACCEPTE l'électrification des cloches de l'église Saint Pierre d'Attray permettant de mettre une cloche en volée et les deux autres cloches fixes avec sonneries en tintement; DECIDE de confier les travaux à l'entreprise BODET pour un montant total de 6 188,10€ TTC; ACCEPTE la pose d'une horloge à l'église Saint Pierre d'Attray; RETIENT l'entreprise BODET pour un montant compris entre 2 838,11€ et 3 040,23€ TTC, selon l'avis de l'architecte.

Monsieur GUERINEAU demande s'il est possible d'installer une corde en complément de l'électrification. Un devis va être demandé dans ce sens.

2 - COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FETES ET ANIMATIONS COMMUNALES

a) Cérémonie du 11 novembre:

15h00: Départ de la mairie pour se rendre au cimetière où un bouquet sera déposé sur les tombes des soldats de la guerre 1914 - 1918. Cérémonie au monument aux morts (dépôt de gerbe et lectures des discours officiels). Appel des noms, minute de silence et Marseillaise. La mairie, le monument aux morts et l'entrée du cimetière seront pavoisées aux couleurs nationales. Un goûter amélioré sera offert aux participants à la salle polyvalente.

b) Colis de Noël:

Il est décidé d'offrir un panier gourmand aux personnes âgées de plus de 70 ans. Il est décidé d'organiser un goûter le 10 décembre 2010. Un service de voitures sera proposé aux personnes dans l'impossibilité de se déplacer. Le panier gourmand sera remis aux bénéficiaires présents lors de cette manifestation. Pour les personnes ne souhaitant pas participer à la manifestation, la remise des paniers gourmands sera réalisée comme les années précédentes.

c) Bulletin Municipal:

Monsieur GAUCHER présente le contenu du Bulletin Municipal (modification de la page de garde - article sur Julien CHATELIN, etc...).

d) Cérémonie des voeux 2011:

Elle se déroulera le vendredi 21 janvier 2011 à 19 heures. A cette occasion, des médailles du travail seront remises.

3 - PROJET MODIFICATION REGLEMENT SALLE POLYVALENTE

Monsieur GAUCHER informe l'assemblée qu'il a suivi une formation "Le Maire et les troubles de voisinage". Il s'avère qu'en cas de troubles provoqués par des personnes ayant usage de la salle polyvalente, la commune peut être incriminée en cas de plainte du voisinage. Il convient donc de modifier le règlement de la salle en y apportant quelques précisions concernant la salle et ses abords, y compris le parking. Après délibération, le Conseil Municipal, par 9 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION DECIDE d'établir un règlement plus complet ainsi qu'une convention: DE SOLLICITER une caution de 300€ en garantie de dommages éventuels. Ce montant sera réévalué annuellement.

Monsieur le Maire informe l'assemblée que lors de la location des 9 et 10 octobre 2010, il a été constaté des dégradations. Une liste des biens endommagés est en cours d'élaboration et de chiffrage et il a été demandé au locataire de bien vouloir rembourser sur présentation de factures. Après délibération, le Conseil Municipal, par 9 voix POUR, 0 voix CONTRE,0 ABSTENTION ACCEPTE le remboursement des dommages subis.

4 - DROIT DE PREEMPTION

Monsieur le Maire signale que si la commune souhaite acquérir un bien immobilier (terrain ou construction), le Conseil Municipal doit voter le principe d'un droit de préemption, en précisant la destination du bien. Il propose de réfléchir dans ce sens.

5 - DECISION MODIFICATIVE

Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'une facture de l'Entreprise CATIER liée aux travaux du préau, ne nous est pas encore parvenue. Il propose de prendre une décision modificative pour anticiper ce règlement. Après délibération, le Conseil Municipal, par 9 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION DECIDE les affectations suivantes: Article 2313 - opération 1007: + 1 800€ . Article 2158 - opération 1003: _ 1 300€. Article 2138 - opération 1002: _ 500€.

6 - PERSONNEL COMMUNAL

a) Assurances Statutaires (Agents CNRACL et IRCANTEC)

Monsieur le Maire informe l'assemblée que le contrat d'assurance groupe passé avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret début 2007 arrive à échéance fin 2010. Il propose de renouveler l'adhésion. Le Conseil Municipal, par 9 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION ACCEPTE le renouvellement de l'adhésion de la commune d'Attray au contrat d'assurance groupe du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret à compter du 1er janvier 2011 pour une durée de 5 ans. AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention passée avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale au vu des taux proposés (4,64% personnel CNRACL et 1,45% personnel IRCANTEC) ainsi que toutes les pièces annexes nécessaires.

b) CNAS

Monsieur le Maire rappelle que depuis la mi-février 2007, les collectivités territoriales sont soumises à la mise en place de prestations sociales pour leur personnel. Le 19 juin 2008, le Conseil Municipal a décidé de mettre en place une Action Sociale en faveur du personnel en adhérant au CNAS à compter du 1er septembre 2008. Cet avantage bénéficie actuellement au personnel actif. Monsieur le Maire propose d'élargir ce bénéfice aux agents retraités sous réserve d'ouverture des droits. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 4 voix POUR, 1 voix CONTRE, 4 ABSTENTION ACCEPTE la mise en place de prestations sociales pour le personnel retraité et ce, à compter de 2011.

7 - QUESTIONS DIVERSES

• Réunion du 7 octobre 2010: Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu d'une réunion ayant pour objet l'entretien des abords du pont de l'autoroute A 19 (route de Montigny à Neuville aux Bois) ainsi que l'entretien de la voie elle-même. Les maires ou représentant des quatre communes concernées étaient présents ainsi que m. CHOFFY, Conseiller Général du Canton d'Outarville. M. ANDRIEU, Conseiller Général du Canton de Neuville aux Bois était excusé. La Société ARCOUR n'avait pas répondu à notre invitation.
• Nouvelle Association Foncière: Suite au remembrement, une nouvelle association foncière intercommunale est créée le 11 octobre 2010. Sa principale fonction est de gérer les travauc connexes. Elle devrait être dissoute dès que tout sera terminé. Siège: Mairie de CHILLEURS AUX BOIS. Président: M. LEGRAND Gérard, Maire de la Commune de CHILLEURS AUX BOIS. Vice-Président: M. GUERINEAU Christophe, Commune d'Attray. Secrétaire: M. MERLET Jean François, Commune de Montigny. Correspondants: MM. ROUSSEAU Gérard (Commune de CHILLEURS AUX BOIS) et VALLEE Thierry (Commune de SANTEAU).
• Règlement Cimetière: Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il a assisté, accompagné de Mme la Secrétaire, à une journée d'information sur la nouvelle législation funéraire. Le règlement du Cimetière est OBLIGATOIRE (minimum: horaires d'ouverture). Il n'y a pas d'obligation à fermer à clef.
• Portes du cimetière: Il est envisagé de les décaper et de les repeindre. L'entreprise SALVAT d'Aschères le Marché sera chargée de faire ce travail pour un montant de 598€ TTC.
• Il est rappelé que le passage à la télé Tout Numérique, est le 19 octobre 2010. Mme GEOFFROY Claudette et M. GAUCHER Dominique sont référents.
• Courir pour Curie: M. GAUCHER informe que la marche s'est déroulée le 9 octobre 2010. Peu de participants. Le pot de l'amitié était offert par la commune de Montigny.

Monsieur GOBLET demande que les accotements à "Baudas" soient entretenus. Il demande également la taille de la haie au coin de la propriété PETIAU.

Clôture de séance à 23h15.