Présents: Fabien GAGET, François GUDIN, Christophe GUERINEAU, Dominique GAUCHER, Isabelle CHANTEREAU, Didier THOMAS, Thierry MADRE, Virginie GAILLARD, Jean-Paul GOBLET, Laurence BRUNEAU.

Absent excusé: Jean-Marc COULON.

Secrétaire de séance: Virginie GAILLARD.

Approbation du compte rendu de séance du conseil municipal du 25 mai 2010.

1- TRAVAUX EGLISE

Monsieur le Maire fait le point sur l'avancée des travaux: installation échafaudage; enlèvement crépi; dépose ardoises du clocher afin de permettre éventuelle sortie des cloches, pose de planchers de consolidation (double plancher réalisé). Le contrôleur sécurité effectue des visites régulièrement et adresse compte rendu. Une réunion de chantier aura lieu le 9 septembre 2010. Madame VILANOVA, propriétaire de l'ancien presbytère a été reçue en mairie pour l'aviser du déroulement et de la durée des travaux. Le dossier de marché, déposé en sous-préfecture en 5 exemplaires, a sollicité de nombreux échanges entre les entreprises (actes d'engagement, ordres de services; etc.). Monsieur GAUCHER informe l'assistance d'un don de 300€ de l'association S.L.C.A. à la Fondation du Patrimoine.

2 TRAVAUX PREAU

Les travaux ont été terminés afin qu'il soit fonctionnel pour la Saint-Jean. Coût total: 37 843,21€ TTC (maçonnerie: 19 792,60€ - couverture: 16 973,01€ - électricité: 1 077,60€). L'assurance, au titre de la tempête du 16 juillet 2009, dédommage pour 10 391,09€; le conseil général verse la somme de 6 734€ au titre de l'aide aux communes à faible population - exercice 2010 et en 2011, nous récupèrerons la somme de 5 859€ au titre du FCTVA. Lors des travaux, des gaines ont été placées et utilisées pour la mise aux normes de l'électricité. Une gaine a également été placée pour y apporter l'eau depuis la cave. Il est proposé de faire réaliser les travaux (passage des tuyaux et pose de deux robinets). Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis de l'entreprise MARTEAU pour un montant TTC de 753,48€. DECIDE les affectations suivantes: Article 2313 - opération 1007: + 800€. Article 2158 - opération 1003: - 800€.

3 TRAVAUX DE VOIRIE

A) Chemin de la Messe: Pour permettre de lancer la demande de devis, un lever de géomètre a dû être réalisé (Montant: 759 89€). Les services de la D.D.T.- UTA de Pithiviers se chargent d'obtenir les devis dans le cadre de l'ATESAT.

B) Chemins de "La Grouelle", "La Borde" et des Sablons: La commission d'appel d'offre a retenu l'entreprise MEUNIER pour effectuer les travaux d'un montant HT de 18 253,20€, programmés pour 2011. La D.D.T.-UTA de Pithiviers a validé ce choix au titre de l'ATESAT. Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 CONTRE, 0 ABSTENTION RETIENT l'entreprise MEUNIER pour réaliser les travaux en 2011; DECIDE de solliciter l'aide aux communes à faible population - exercice 2011 du Conseil Général.

4 ABRI BUS "FOUGEU"

L'acquisition est réalisée. Son coût est de 2 260,44€. Le Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de Pithiviers accepte de participer au financement. En 2011, nous récupèreront la somme de 350€ au titre de la FCTVA. Il reste à l'installer. Dans un premier temps, des parpaings seront scellés le 14 septembre 2010. La pose sera réalisée avant fin septembre 2010 en fonction de la disponibilité des uns et des autres ainsi que de la météo. Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION SOLLICITE la subvention du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de Piyhiviers d'un montant de 1 525€.

5 CONVENTION EAU AVEC COMMUNE DE MONTIGNY

Monsieur le Maire informe que l'avenant à la convention du 7 août 1926 pour la fourniture d'eau potable par la commune de Montigny à la commune d'Attray a été présentée à Monsieur le sous-préfet et finalisé lors d'une rencontre en août 2010. Il convient de l'adopter pour permettre la régularisation des paiements des sommes dues à Montigny pour le paiement de l'eau en provenance du nouveau forage. Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION AUTORISEMonsieur le Maire à signer l'avenant à la convention du 7 août 1926 pour la fourniture d'eau potable par la commune de Montigny à la commune d'Attray. Monsieur le Maire informe l'assemblée que Monsieur le Maire d'Escrennes l'a contacté pour proposer de négocier un avenant à la convention du 30 mars 1963 signée entre les communes d'Escrennes et d'Attray pour la fourniture de l'eau à "Frapuy".

6 PERSONNEL COMMUNAL

Monsieur le Maire avise les membres du Conseil Municipal que le chantier de l'église nécessite un gros travail administratif et comptable. Il propose de l'autoriser à faire effectuer des heures complémentaires ou supplémentaires à la secrétaire de mairie. Le nombre d'heures sera variable en fonction des besoins. Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION AUTORISE le versement d'heures complémentaires ou supplémentaires. Monsieur le Maire informe l'assemblée du départ à la retraite, fin mars 2011, de Monsieur TIGER Didier. Il propose, dans l'intérêt du service, l'embauche de son remplaçant. Dans un premier temps, en tant que contractuel afin d'être en doublure puis en qualité de stagiaire à compter du 1er avril 2011. Sa titularisation interviendra après un an de service effectué, dans l'hypothèse où il donne entière satisfaction. Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION DECIDE de créer un poste de contractuel pour une période de deux mois (du 1er février au 31 mars 2011); MODIFIE en conséquence le tableau des effectifs de la commune; AUTORISE Monsieur le Maire à lancer la procédure de recrutement.

7 ADHESION A L'EPFL DU LOIRET

Monsieur le Maire rappelle que cet établissement foncier local est une structure du Conseil Général qui est compétente pour réaliser pour son compte, pour le compte de ses membres ou de toute personne publique, toute acquisition foncière ou immobilière en vue de la constitution de réserves foncières. Le Conseil Municipal décide de ne pas adhérer pour l'année 2011.

8 BULLETIN MUNICIPAL

Monsieur le Maire propose de constituer une commission. Sont désignés: GAGET Fabien (Maire), GUDIN François, GAUCHER Dominique, GAILARD Virginie, BRUNEAU Laurence.

9 DEFIBRILATEUR

La Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret propose d'équiper chaque commune qui le désire d'un défibrilateur pour l'installer dans un lieu public ainsi que d'organiser des formations. Il est décidé de ne pas donner suite à cette proposition.

10 INFORMATION SIRIS

Monsieur le Maire informe l'assemblée que les nouveaux horaires proposés par le corps enseignant ont été refusés par le Conseil Général en raison de la transmission tardive de la demande. Les horaires de l'an passé ont donc été reconduits. Le circuit du car est quelque peu modifié pour les enfants d'Oison. Le prestataire de la cantine SOGERES a été remplacé par "Les Petits Gastronomes".

11 QUESTIONS DIVERSES

• Vente des chemins ruraux: Monsieur le Maire informe qu'il convient de faire évaluer par le service des Domaines la valeur des chemins concernés et devenus enclavés dans des propriétés privées suite au remembrement occasionné par la construction de l'A 19. Un courrier est à adresser avec plan, superficie, références cadastrales si elles existent. Ensuite, un commissaire enquêteur doit être désigné pour l'enquête publique qui peut regrouper les trois chemins en question, à savoir à "Fougeu", derrière l'abri bus qui va être installé, en limite de la propriété de M. GAVAZZI (chemin d'exploitation n°17); à "Frapuy" en limite propriéte M. COULON Jean-Marc (CR N°12 Montigny-Frapuy) et en limite de propriété de M. REBUFFE Alain (chemin d'exploitation n°24). AUTORISE Monsieur le Maire à lancer la procédure d'évaluation des chemins; DESIGNE Monsieur ROBIN André, domicilié à Dadonville (Loiret) en qualité de commissaire enquêteur.
  
• Décision modificative n°6/2010 (Portails Mairie + divers): Lors de la programmation des travaux de l'année 2009, à l'opération 0903, il avait été prévu la pose de nouveaux volets à la mairie ainsi que la remise en état des 2 portails bois, de la porte de la mairie et du local. Lors des restes à réaliser, les portails ont été oubliés, de même pour l'inscription au budget primitif 2010. Il convient donc de régulariser. Après délibération, le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION DECIDE les affectations suivantes: Article 2135 - opération 0903: + 1500€. Article 61522: - 1 500€. Chapitre 023: + 1 500€.
• Peintures poutres préaux et porte cimetière: Mesdames CHANTEREAU Isabelle et BRUNEAU Laurence sont volontaires pour réaliser ces opérations. Il est rappelé qu'auparavant, il convient de poncer les poutres et préparer le travail. Il est convenu que toutes matières nécessaires à ces travaux seront achetées au préalable afin de gagner du temps.
• SLCA: Le Conseil Municipal désigne Isabelle CHANTEREAU, Jean-Paul GOBLET et Laurence BRUNEAU comme représentants du Conseil au bureau de l'Association Sport, Loisirs, Culture d'Attray.