Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Mai 2010 Présents : Fabien GAGET, François GUDIN, Christophe GUERINEAU, Dominique GAUCHER, Isabelle CHANTEREAU, Didier THOMAS, Thierry MADRE, Jean-Paul GOBLET, Laurence BRUNEAU. Absente excusée : Virginie GAILLARD, a donné pouvoir à Thierry MADRE Absent : Jean-Marc COULON Secrétaire de séance : Christophe GUERINEAU Approbation du compte rendu de séance du conseil municipal du 19 Avril 2010. 1 - TRAVAUX DE VOIRIE Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la commission réunie le 20 mai dernier. - Dans le cadre de l’ATESAT, une évaluation des travaux de voiries a été réalisée par les Services de la DDT de Pithiviers (ex. DDE) La priorité première, après réévaluation des devis, est le chemin de la Messe (voirie et réseau d’eau) pour lequel une subvention parlementaire de 5 000 € est pratiquement assurée par M. SUEUR, Sénateur du Loiret. Ont été estimés : Chemin de la Borde, chemin de la Grouelle, chemin des Sablons, Chemin des Mares et Aménagement devant le cimetière pour lequel un dossier va être monté au titre du 1 % paysager (3ème et dernier appel). - Il est décidé d’acquérir un roto fil thermique pour permettre l’entretien des accotements et abords des citerneaux, difficiles d’accès avec la tondeuse. - Il est décidé l’acquisition d’un abribus à « Fougeu » pour lequel le syndicat de transport des collèges et lycées de Pithiviers nous accorde une subvention de 1 525 €. - Au titre des amendes de police, subvention versée par le Conseil Général, il est décidé de proposer les travaux réalisés à « Baudas » pour permettre au car de faire demi-tour en toute sécurité. 2 - TRAVAUX EGLISE Monsieur le Maire informe l’assemblée de la réunion préparatoire à l’ouverture du chantier le 3 juin prochain organisée par M. LEYNET, architecte, réunissant toutes les entreprises retenues. Concernant la souscription signée avec la Fondation du Patrimoine, la somme de 4 039,80 € a été collectée sachant que 4 900 € sont nécessaires. Le montant total des travaux s’élève à 387 525 € H.T. La convention 1 % Paysage et Développement de l’A19 a été signée par le Préfet du Loiret le 6 mai 2010. Cette date définit les délais impartis pour l’obtention de la subvention. 3 - RAPPORT COMMISSION DES EAUX Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la commission réunie le 19 mai dernier. Les relevés des compteurs ont été réalisés. La facturation sera faite en juin 2010. La vanne de purge située en fin de ligne eau potable à « Baudas » qui doit être remplacée sera réalisée par l’entreprise REBUFFé pour un montant de 500 € H.T. 4 - ORGANISATION DU 14 JUILLET Le Conseil Municipal établit le programme du 14 juillet comme suit : - 16 H 00 : Jeux divers dans la cour de la mairie (concours de tir, concours de fléchettes, jeux pour les enfants). Il est proposé de baisser les tarifs par rapport à l’an passé). - 17 H 00 : Distribution de prix aux enfants d’ATTRAY. Goûter pour tous les enfants présents (Distribution de mini-viennoiseries). - 20 H 00 : Banquet populaire dans la cour de la mairie (grillades, charcuterie, fromages, chocolat, brioche). DECISIONS MODIFICATIVES Budget de l’Eau : Pour faire suite à l’annulation d’un titre établi auprès d’une famille ayant quitté la commune, il convient d’effectuer un transfert de crédits comme suit : Article 673 : + 30 € Article : 615 : - 30 € Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION EMET un avis favorable à ces affectations. Budget de la Commune : Pour faire suite à une remarque de la Trésorerie d’Outarville et à compter de 2010, la numérisation du cadastre doit être imputée en section d’investissement, compte 202. Ce compte doit être amorti. Il convient de prévoir la cadence d’amortissement. Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION DECIDE les affectations suivantes : Article 202 : + 100 € Article 2158 – opération 1003 : - 100 € Article 6811 : + 100 € Article 2802 : + 100 € L’amortissement se fera annuellement. Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION DECIDE les affectations suivantes pour l’achat de matériel complémentaire : Chapitre 023 : + 1 200 € Chapitre 021 : + 1 200 € Article 61522 : - 1 200 € Article 2158 – opération 1009 : + 1 200 € QUESTIONS DIVERSES • Travaux Préau : Conformément à notre demande, les travaux sont pratiquement terminés et le seront pour la Fête de la Saint-Jean, le 19 juin prochain. Des fourreaux ont été posés pour l’eau et les câbles électriques. Il est décidé de compléter et de mettre aux normes l’installation électrique du préau, de la salle et du local le jouxtant et éventuellement installer une prise de force. Le Conseil Municipal, par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION DECIDE les affectations suivantes : Article 2313 – opération 1007 : + 2 500 € Article 21318 – opération 0902 : - 2 500 € • Demande de subvention Fonds d’Accompagnement Culturel : Le Conseil Municipal décide de solliciter une subvention auprès du Conseil Général pour l’animation culturelle de la Saint-Jean, le 19 juin prochain, pour un montant de 3 100 €. Dans le projet d’organiser un concert de Noël en l’Eglise d’Attray, il est également décidé de solliciter une subvention auprès du Conseil Général pour un montant 750 €. • Site Internet : Il est décidé de créer un site internet avec le soutien du Réseau des Communes. Une convention liera les deux partenaires. Le coût annuel s’élève à 249 € H.T. pour la première année et à 159 € H.T. pour les années suivantes. • Recensement de la Population – Année 2011 : Le prochain recensement de la population se déroulera du 20 janvier 2011 au 19 février 2011. Madame SCHMITT Edith est désignée coordonnateur communal. Madame GUERINEAU Patricia est désignée agent recenseur. • Projet Ecole Aschères-le-Marché (soutien scolaire) : Suite au projet de modification des horaires du soutien scolaire, Monsieur le Maire ainsi que les Maires des autres communes du SIRIS ont rencontré Monsieur PICHARD, Inspecteur de l’Education Nationale. En conclusion, il a été décidé que le soutien scolaire se ferait le matin, avant la classe, pour les élèves d’Aschères-le-Marché dont les parents le souhaitent ainsi que durant la période de l’après-déjeuner pour les élèves transportés et ceux d’Aschères-le-Marché dont les parents ont des contraintes professionnelles. • Communauté de Communes de la Plaine du Nord-Loiret : Lors de la dernière réunion, il a été fixé les objectifs du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale). • Jury d’Assises : Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il se réunira le 8 juin 2010 à 18 H en mairie de Greneville-en-Beauce. Clôture de la séance à 22 H 45. Pour Extrait Conforme Attray, le 1er juin 2010 Le Maire, Fabien GAGET